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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIL'S
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MIL'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIL'S
MIL'S, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1269440
Date de dépôt :
29/02/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2013
MIL\'S de MIL\'S

Présentation de la marque MIL'S

Déposée le 29 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIL'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIL'S domicilié(e) 17 Avenue Paul Santy,69008 LYON (dossier no 2253938) - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 218 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2253938) - 69448 - France.

La marque MIL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque MIL'S est expirée depuis le 3 décembre 2013.

MIL'S a également déposé les autres marques suivantes : MIL'S , HOSPITAIR , HOSPIVAC , PRO2XY , VIGIFLUID


MIL'S, Société par Actions Simplifiée - 17 Avenue Paul Santy,69008 LYON (dossier no 2253938) - 69008 - France - SIREN 327218939


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2253938) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2003 n°2253938 - Publication au BOPI 2003-12-03

Renouvellement sans limitation n°2025801 - Publication au BOPI 1994-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Inscription le 3 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°382867 - Publication au BOPI 2003-12-03

Pompes à vide et compresseurs.